S. RODRIGUES, Transports aériens ; Répertoire de Droit européen, 2014

Stéphane RODRIGUES, « Transports aériens », fascicule du Répertoire de Droit européen, éditions Dalloz, Paris, 2014 (mise à jour de l’édition de 2003)

Stéphane RODRIGUES (avec L. Levi, C. Bernard-Glanz, A. Blot et A. Tymen), « Chronique de droit administratif européen – Année 2013 », direction, in Journal de droit européen, 2014, pp. 114-127.

Stéphane RODRIGUES, en codirection avec Laure Levi et Christophe Bernard-Glanz, « Chronique des marchés publics - Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (1er janvier 2013 - 31 décembre 2013) » in Revue de l’Union européenne, n°583, 2014, pp. 641-662.

Stéphane RODRIGUES, « La nouvelle directive Concessions et les services d’intérêt (économique) général : la fin d’un vieux couple ? », in La nouvelle directive Concessions, sous la direction de Stéphane de La Rosa, éditions de la Société de Législation comparée et Trans-Europe Experts (TEE), pp. 173-192

Stéphane RODRIGUES, « Commentaire des arrêts de la Cour de justice rendus dans les affaires 56 et 58/64, 56/65, 24/68, 155/73, C-159 et 160/91, C-320/91, C-393/92, C-280/00, C-480/06 et C-50/08 », in Les grands arrêts du droit de l’Union

Stéphane RODRIGUES(dir.), avec Laure Levi, Christophe Bernard-Glanz, Audrey Blot et Alexandra Tymen, « Droit administratif européen – Chronique », in Journal de droit européen, 2013, pp. 115-127.

Stéphane RODRIGUES, « Les services sociaux d’intérêt général dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », in Sozialalmanach-Caritas Luxembourg, 2013, pp. 183-195.

Stéphane RODRIGUES, « The European Commission ‘s Reform Strategy », in Erika Szyszcak et Johan W. van de Gronden (dir.), Financing Services of General Interest. Reform and Modernization, TMC Asser Press/Springer, 2013, pp. 87-98 ;

Stéphane RODRIGUES, « La déclinaison de l’intérêt général dans la réglementation sectorielle de l’Union européenne applicable aux entreprises de service public », in Immixtion de l’intérêt général au sein des procédures de concurrence en Belgique, sous la direction de Dominique Grisay, Larcier, 2012, pp. 67-74 ;

Laure LEVI, Stéphane RODRIGUES, Christophe BERNARD-GLANZ et Laure LEVI, en collaboration avec Audrey BLOT, Mélodie VANDENBUSSCHE, Nathalie FLANDIN, « Chronique des marchés publics dans la jurisprudence de la Cour de l’Union européenne », Revue du Marché commun et de l’Union européenne 2011, p. 537 ;

Stéphane RODRIGUES, « La transposition de la directive européenne sur les marchés publics de défense. A propos de la loi n°2011-702 du 22 juin 2011 et du décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011 », avec Claudine Chardigny, in Bulletin juridique des contrats publics, n°79, 2011, pp. 407-413 ;

« La protection des intérêts financiers de l’Union européenne – Etat des lieux et perspectives », in Revista do Ministério público, n°131, 2012, pp. 73-93 ;

Christophe BERNARD-GLANZ, Laure LEVI et Stéphane RODRIGUES, « Le contentieux de la fonction publique européenne - une matière à (re)découvrir », JDE, n° 168, 2010, p. 101 ;

Stéphane RODRIGUES, « The application to services of general economic interest, notably to social services of general interest, of the EU rules related to state aids, public procurement and the internal market. One year after the Commission’s Guide – SEC(2010)1545 final », in European Journal of Social Law, n°4, 2011, pp. 254-627 ;

Laure LEVI, Stéphane RODRIGUES, Christophe BERNARD-GLANZ et Laure LEVI, en collaboration avec Nathalie FLANDIN, Julie GRIFFIN et Mélodie VANDENBUSSCHE, , « Chronique des marchés publics dans la jurisprudence de la Cour de l’Union européenne », Revue du Marché commun et de l’Union européenne 2010 ;

Laure LEVI, Audrey BLOT, Christophe BERNARD-GLANZ, Laure LEVI et Stéphane RODRIGUES, « Plaider devant le TFP – Quelques spécificités de la procédure », Contribution à l’occasion de la commémoration des cinq ans du Tribunal de la fonction publique de l’UE le 1er octobre 2010, R.U.D.H. 2011, Vol. 20 N°1-3 et HRLJ 2011, Vol. 13 No.1 ;

Stéphane RODRIGUES, « Vers un nouveau droit européen des services d’intérêt (économique) général ? », in Concurrences n°4-2011, pp. 1-28 ;

Stéphane RODRIGUES, L’Union européenne, Union de droit, union des droits, Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, en codirection avec Jean-Claude Masclet, Hélène Ruiz Fabri et Chahira Boutayeb, éd. Pedone, 2010 ;

Stéphane RODRIGUES, L’Union européenne, Union de droit, union des droits, Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, en codirection avec Jean-Claude Masclet, Hélène Ruiz Fabri et Chahira Boutayeb, éd. Pedone, 2010 ;

Stéphane RODRIGUES, L’Europe et le logement social. Guide à l’attention des PME, avec Muriel Boulmier, préface de Jean-François Poncet, collection ESH, La Documentation française, 2008 ;

Stéphane RODRIGUES, Les services publics locaux face au droit communautaire. Les exigences du marché intérieur, Collection des études de prospective du Ministère de l’Intérieur, La Documentation française, Paris, 2007 ;

Stéphane RODRIGUES, Les services d’intérêt économique général et l’Union européenne, en co-direction avec Jean-Victor Louis, préface de José Manuel Durão Barroso, éd. Bruylant, Bruxelles, 2006 ;

Stéphane RODRIGUES, L’accès aux services d’intérêt économique général, en co-direction avec Jacques Vandamme, éd. ASPE Europe, Paris, 2003 ;

Stéphane RODRIGUES, Transports aériens, fascicule du Répertoire de Droit communautaire, éd. Dalloz, Paris, 2003.

ACTUALITE

  • Une procédure de retrait forcé à l’encontre des états violant les valeurs communes de l’Union européenne.

    Article de Me Stéphane Rodrigues, associé au sein de Lallemand & Legros, Slate.fr : http://www.slate.fr/story/138635/pr...

    plus d'info
  • Agents publics recrutés illégalement par contrat : la requalification judiciaire du contrat en question

    1. La jurisprudence du Conseil d’Etat, tout comme de la Cour de cassation, est fixée en ce sens que le recrutement d’un agent par une autorité administrative emporte une présomption de régime statutaire. Dans les hypothèses subsidiaires, où les pouvoirs publics ont l’autorisation de recruter des agents (...)

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